Par Joseph Harold Pierre *
Soumis à AlterPresse le 13 août 2015
L’administration électorale est un élément fondamental des élections. Il ne suffit pas de la volonté populaire pour renouveler les élus dans un régime démocratique.
Se révèle tout aussi important un organe de gestion pour convertir cette volonté en scrutin. Ceci dit, l’efficacité et la crédibilité de cet appareil jouent un rôle prépondérant dans la bonne marche d’un système démocratique.
Haïti fait partie de ce que le professeur Huntington appelle la troisième vague de démocratisation qui a débuté avec la guerre des Œillets au Portugal et la période postfranquiste en Espagne.
Toutefois, l’euphorie du 7 février de 1986 s’est vite convertie en tristesse, cauchemar et désillusion pour plus d’un, car le pays tarde encore à prendre la voix d’une véritable démocratie électorale, dont la consolidation débouchera sur une démocratie substantielle se fondant sur le bien-être de tous.
Et cette décevante transition en Haïti est due, pour une large part, au Conseil électoral permanent (Cep) chargé de l’organisation des élections.
Pour ce, on envisage une réflexion sur le rôle de ladite institution dans les élections en Haïti.
Le texte comprendra trois parties.
Une première, qui fera ressortir les points centraux de la loi électorale ; une deuxième qui analysera les joutes du 9 août (2015) à la lumière de la législation en vigueur ; et une troisième qui dépassera la dimension légale au profit d’une analyse politique, en vue de mesurer le degré de crédibilité de l’appareil électoral, l’une des variables déterminant la légitimité électorale.
1 - Présentation de la loi électorale
Le Cep a pour rôle d’organiser les élections. Il est régi par la loi électorale, laquelle comporte une série d’aspects permettant de juger la crédibilité de l’organe recteur.
De ces dimensions, nous mettons en exergue l’indépendance de l’organisme électoral et sa capacité d’exercer ses fonctions judiciaires, le financement des joutes et la capacité technique de l’appareil pour la tenue des scrutins.
Pour ce qui est de l’indépendance du Cep, le « considérant 2 » et l’article premier de la loi électorale de 2013 mettent en relief l’idée que l’organisation des élections est un acte de souveraineté, géré par une institution impartiale jouissant de l’autonomie administrative et financière.
De ces principes se dégagent trois idées.
D’un côté, aucune instance étrangère ne peut décider de l’organisation des élections, car celle-ci relève du droit exclusif de l’Etat haïtien à s’autodéterminer, dans la logique du monde démocratique.
D’un autre côté, le Cep ne nécessite pas de l’aide internationale pour subvenir à ses besoins.
Finalement, les résultats des élections ne subissent aucune influence et sont le reflet de la volonté populaire.
Lié à son indépendance est l’exercice de ses fonctions judiciaires, par le bais de ses structures contentieuses (Bureau de contentieux électoral communal /Bcec, Bureau de contentieux électoral départemental / Bced et Bureau de contentieux électoral national / Bcen).
Il revient à ces instances de résoudre les litiges en matière électorale.
De plus, les articles 189 à 219, traitant des infractions électorales - qui peuvent être des contraventions, des délits et des crimes - relèvent de ces fonctions.
Parmi les contraventions, on peut citer les amendes entre 10 et 25 mille gourdes pour la violation du secret du vote, et pour l’utilisation des murs des maisons privées et ceux des édifices publics à des fins de propagande électorale.
Dans le cas des délits, l’individu qui a voté plus d’une fois, qui a troublé les opérations de vote, ou qui a influencé le vote d’électeurs, est passible d’emprisonnement allant jusqu’à 5 ans et d’une amende qui peut arriver jusqu’à 200 mille gourdes.
De plus, sera passible d’emprisonnement de trois à 5 ans un fonctionnaire public facilitant l’utilisation des biens de l’Etat à la campagne électorale de candidats.
Pour ce qui est des crimes, est puni de la peine des travaux forcés et d’une amende de 500 mille à un million de gourdes, tout fonctionnaire électoral ayant entrepris des opérations frauduleuses dans le scrutin. De plus, lors de la campagne électorale, un candidat, dont les partisans empêchent un autre de se livrer à ses activités de prosélytisme, peut être interdit de toutes compétitions électorales, pour une période allant jusqu’à cinq (5) ans.
Quant au chapitre relatif au budget et au financement du conseil électoral, il est dit que l’Etat Haïtien met à disposition du Cep les fonds nécessaires à l’exécution de son budget pour son fonctionnement et à l’organisation des élections. Ces fonds proviennent du trésor public, des amendes payées pour violation de la loi électorale et des dons.
Dans la même perspective, il faut signaler que les financements des candidats peuvent être de deux ordres : public et privé.
Pour le premier, à l’exception de candidats indépendants, une subvention est octroyée aux partis politiques qui participent aux joutes pour la campagne électorale. Sous peine d’être exclu d’activité politique entre 5 et dix ans, le bénéficiaire doit présenter le bilan financier détaillé des dons reçus au Cep et au ministère des finances, un mois après la publication des résultats officiels sortant des urnes.
Quant au financement privé, le montant maximum que peut recevoir un parti politique est de 7,5 millions de gourdes, et les candidats à la présidence au sénat ou à la députation ne peuvent être bénéficiaires de fonds dépassant la somme de 5 millions, deux millions et un million de gourdes, respectivement.
Il est à noter aussi que « pour assurer un juste équilibre entre les compétiteurs », un plafond des dépenses est établi pour les élections : 100 millions de gourdes pour le poste de président, 20 millions pour un candidat au sénat et 1,5 million pour un candidat à la députation.
Le candidat, dont les dépenses vont au-delà de ces barres, sera dépouillé de son poste, s’il est élu, et ne pourra être candidat à aucune fonction élective.
La capacité de gestion, relative à l’inscription des candidats à la tenue des élections, constitue aussi une dimension fondamentale de la crédibilité du Cep.
Parmi les conditions requises pour se porter candidat(e) à la présidence, figurent la non-renonciation à la nationalité, le certificat de décharge pour tout comptable de deniers publics et la possession d’un immeuble. Le critère de la non-renonciation à la nationalité est aussi commun aux candidats au sénat et à la députation. Une donnée, qu’il faut souligner, est que ces conditions sont authentifiées par des documents livrés par l’administration publique haïtienne.
Le dernier point à souligner de la loi électorale en vigueur est celui traitant des opérations nécessaires de vote.
Le scrutin se déroule sans interruption, de six heures du matin à quatre (4) heures de l’après-midi (article 153), alors que tous les membres des bureaux de vote se présentent à leur poste une heure avant l’heure prévue pour l’ouverture des opérations de vote.
Le scrutin peut se proroger au-delà de quatre heures s’il y a des électeurs qui attendent. Avant de laisser voter un électeur, il faut vérifier qu’il n’a pas déjà voté et qu’il est inscrit sur le Registre.
Comme l’indique l’article 160, l’un des moyens pour éviter qu’un électeur vote plus d’une fois est l’usage de l’encre indélébile.
Pour sa part, l’article 156 stipule que les mandataires des partis politiques participant aux élections seront affectés à des bureaux de vote. En leur présence et celle des observateurs nationaux et internationaux, se fait le dépouillement des bulletins (article 162).
Quant aux observateurs, leur accès est contrôlé en fonction de l’affluence et doit être conforme aux règles et procédures en vigueur au centre de tabulation (article 226). Autrement dit, leur présence ne peut être, en aucun cas, de nature à influencer les électeurs, ni les résultats après la fermeture des bureaux.
2 - Lecture des élections du 9 août à la lumière de la loi électorale
Les autorités nationales et internationales ont fait part de leur satisfaction de l’organisation des élections, alors que, pour l’opposition et pour bon nombre d’organisations de la société civile, il s’agit d’une mascarade électorale entachée de fraude et d’une grande désorganisation.
Il ne fait aucun doute que ces joutes se sont déroulées dans un climat de tension et que la participation a été considérablement faible.
Comme déjà annoncé, on analysera, dans cette partie, quelques aspects des élections à la lumière de la loi électorale.
L’emphase sera mise sur des problèmes techniques proprement dits, la non-réception des mandataires et la suspicion dans le dépouillement.
Tout d’abord, un grand nombre de bureaux de vote n’ont pas fonctionné dans le temps prévu par la loi électorale.
Certains ont accusé des retards allant jusqu’à trois heures, alors que d’autres sont fermés avant l’heure. Des citoyens n’ont pas pu voter, parce que leurs noms ne figuraient pas sur les listes des bureaux qui leur étaient préalablement assignés ou par faute de bulletins de vote, tandis que d’autres l’ont fait plus d’une fois, à cause, d’entre choses, de la mauvaise qualité de l’encre indélébile, violant ainsi l’article 195 de la loi électorale.
Si le surnombre des candidats ne constitue pas en soi un problème technique, il a, toutefois, donné lieu à des difficultés logistiques pour placer les mandataires dans les bureaux de vote.
Le nombre des représentants des partis dans les bureaux ne pouvait dépasser cinq au total suivant la décision du Cep, alors que, pour agir conformément à l’article 156 de la loi électorale, on devrait, dans certains cas, en admettre jusqu’à plus de 40.
Cette sous-représentation des partis au profit, dans la plupart des cas, suivant certaines sources, des plateformes Parti haïtien Tèt kale (Phtk), Verite et Bouclier, a créé une situation de tension, qui est l’une des causes principales du désordre généralisé enregistré au cours des élections.
Il est bon de rappeler ici que ce problème est le fruit de la décision prise par le président Martelly de réduire à 20 le nombre de membres nécessaires à la formation d’un parti politique, suivant la loi des partis politiques d’avril 2013, alors que ce chiffre était fixé à 500 depuis 1987.
Cette décision est très grave et porte à son paroxysme l’atomisation des partis politiques dans le pays (je reviens à ce sujet dans une prochaine réflexion sur les partis politiques et la démocratie en Haïti).
D’où la participation de 166 partis politiques au scrutin du 9 août 2015.
Rappelons qu’ils étaient environ deux cents à s’inscrire.
Suivant des déclarations de Néhémie Joseph, membre du Cep, le Programme des Nations unies pour le développement (Pnud) est aussi imputable à ces échauffourées, car seulement 62.5% (500 mille sur 800 mille) des mandats ont été imprimés, insuffisance due à l’affectation inopportune des fonds gérés par l’organisme des Nations unies.
De plus, un nombre considérable d’observateurs affichait un comportement de nonchalance, sinon d’indifférence, à la mission qui leur incombait, alors que d’autres, loin de garder la neutralité, se comportaient comme des mandataires de partis politiques. Une situation, qui peut mettre en question les résultats des élections attendues depuis quatre ans.
Des problèmes techniques et logistiques susmentionnés et d’autres situations non moins fâcheuses, malheureusement propres aux élections en Haïti, découle toute une série d’actes de vandalisme susceptibles de compromettre le résultat des élections au regard de la loi électorale.
Il y a eu des incendies, des pertes en vie humaine et des blessés, de nombreux centres de votes fermés, comme par exemple à Arcahaie ou dans la Grande Anse, des urnes saccagées ou bourrées.
Suivant un rapport circonstancié, réalisé par un ensemble d’organisations de la société civile dont le Réseau national de défense des droits humains (Rnddh), le Conseil national d’observation (Cno) et le Conseil haïtien des acteurs non étatiques (Conhane), dans au moins 50% des centres de vote, des actes d’intimidation, de violences et de fraudes électorales ont été enregistrés, alors que, pour le Cep, ces dégâts n’ont affecté qu’à 5% des espaces habilités au scrutin.
En somme, les actes regrettables des élections législatives résultent de l’inefficacité technique du Cep, doublée des erreurs du Pnud, de la sous-représentation des candidats, à cause du fourmillement des partis politiques suite à la loi d’avril 2013, du mauvais comportement de certains candidats et de leurs proches, du manque de sécurité dû à l’incapacité de la police nationale à cause, d’entre autres choses, du manque d’équipement et de son faible effectif et au retrait (et à l’indifférence dans certains cas) de la Mission des Nations unies de stabilisation en Haïti (Minustah)I, et surtout du manque de formation citoyenne de la population, fruit d’un niveau élevé d’analphabétisme et de la mauvaise qualité de l’éducation quant à sa vocation démocratique.
La plupart de ces actes correspondent soit à des contraventions, soit à des délits, ou à des crimes. Conformément à la loi électorale, leurs auteurs devraient subir les peines prévues.
3 - Du légal au politique
Maintenant, si les joutes sont entachées de tant d’irrégularités, de désordre et d’une très faible participation de l’électorat et que ces problèmes soient causés, pour une large part, par l’inefficacité du Cep, que faut-il dire de la crédibilité de cette institution dont le rôle est d’organiser les élections ?
Cette question revient à se demander si les coupables vont écoper des sanctions préétablies, telles : suspension du mandat dans le cas d’un élu, emprisonnement allant jusqu’à cinq ans pour bourrage d’urnes, condamnation aux travaux forcés des membres du Cep, etc.
Les dépenses, effectuées dans les campagnes électorales, dépassent, de très loin, les plafonds établis par le Cep.
Des fonctionnaires publics ont aussi violé la loi électorale, car ils ont mis des matériels de l’Etat au profit de candidats.
Ces infractions seront-elles punies ?
Il faut se demander aussi si le financement et l’administration des élections était une tâche exclusive du Cep.
Cette question est en fait oratoire, car la gestion des joutes était partagée avec le Pnud, alors que ce dernier administrait exclusivement les fonds.
En fait, les élections étant, d’une part, financées et partiellement gérées par la communauté internationale (d’où la mise en question de la souveraineté nationale), d’autre part, entachées d’irrégularités graves (bourrages d’urne par exemple), alors qu’il ne fait aucun doute que les coupables, dans la plupart des cas, resteront impunis.
Dans une analyse purement légale, il serait facile de conclure que le Cep n’est pas crédible et qu’en conséquence, les élections s’avèrent illégitimes.
Toutefois, comme préalablement annoncé, à ce niveau, notre intérêt premier n’est pas la dimension légale du sujet, sinon son aspect politique.
En effet, celle-là constitue un idéal vers lequel tend la société haïtienne dans son aspiration à devenir un Etat pleinement démocratique et doit être, donc, prise en compte, dans une vision évolutive des sociétés.
La question de la crédibilité du Cep, dans sa dimension politique, doit être analysée sous deux angles : celui du fonctionnement de l’administration publique haïtienne, en général, et celui de la capacité de la population d’exiger la reddition de comptes, en particulier.
Tous les indicateurs de la gouvernance en Haïti sont au rouge, et cela n’étonne personne.
La grande volatilité, enregistrée à la direction des ministères (jusqu’à cinq dans certains cas) pendant l’ère de Michel Martelly, met en évidence la précarité des institutions, résultante d’un amateurisme déconcertant, d’une absence de projet et de volonté politique.
Le Cep ne saurait être une exception à ce désordre institutionnalisé.
D’ailleurs, conformément à l’article 194 de la Constitution et à l’article 3 de la loi électorale, il ne devrait y en avoir que trois, de 1987 à nos jours, car le mandat de l’institution en question est de 9 ans.
Néanmoins, celui, qui vient d’organiser les élections du 9 août 2015, est le numéro 15.
A ces gouvernements éphémères, s’ajoute l’histoire d’élections frauduleuses au compte de l’organe électoral.
Il en ressort que celui-ci jouit de très peu de crédibilité, car le peuple ne saurait déposer sa confiance en une institution, connue pour sa capacité de tromper et de fabriquer des élections sur mesure.
Quant à la capacité d’exiger des redditions de compte du peuple haïtien, elle est très limitée ; ce pour plusieurs raisons.
Son bas niveau d’éducation (et surtout le type d’éducation reçu) l’empêche d’exiger des comptes à l’administration publique, encore moins d’analyser les documents. D’ailleurs, bien que les organisations de la société civile soient un pilier dans la lutte contre la corruption en Haïti, très peu s’engagent réellement à la problématique de l’audit social.
S’il est vrai que le Cep ne jouit pas de la confiance de la population, cette faille rend-elle illégitimes les élections législatives du 9 aout dernier ?
L’appareil électoral a commis pas mal d’erreurs, mais il faut aussi reconnaître que ces joutes ont revêtu une dimension particulière, compte tenu du surnombre de candidats et de partis politiques.
Même avec des ressources humaines du plus haut niveau, on ne saurait résoudre toutes les défaillances techniques et logistiques, dont est émaillé ce scrutin tant attendu.
Il faut aussi admettre que toutes les irrégularités ne sont pas imputables au Cep. Le Pnud, la Police nationale d’Haïti (Pnh) et la Minustah n’ont pas rempli pleinement leur rôle.
Quant aux critiques, faites à la communauté internationale via le Pnud, il est vrai que des dimensions de la réalité haïtienne échappent aux organismes internationaux, ce qui fait que leurs entreprises en Haïti ont donné peu de résultats. Néanmoins, il faut reconnaître que l’aide internationale est indispensable dans le contexte actuel d’Haïti, pourvu qu’elle ne porte pas atteinte à la souveraineté du peuple.
Quant à la crédibilité des élections, elles sont un échec partiel. Même si la participation a été très faible, les élus qui en sortiront, pourront jouir d’un peu de légitimité, dans la mesure où le Cep ne se livre pas à des actes de fraude dans les résultats.
Ce qui est certain pour de multiples raisons financières, administratives et politiques, c’est qu’on ne saurait penser à annuler ces joutes, à moins que le Cep les convertisse en sélection.
Une chose est certaine, c’est que la présidentielle du 25 octobre 2015 ne saurait être entachée d’autant d’irrégularités. Il faut, toutefois, rappeler que les mêmes causes dans les mêmes conditions produisent les mêmes effets. Ceci dit, il y a des mesures à prendre.
En somme, le Cep est très peu crédible, compte tenu de son inefficacité et de son histoire d’élections frauduleuses ; ce qui met en question la légitimité des élections en Haïti.
Quant aux présentes élections législatives, émaillées d’irrégularités de toutes sortes, si l’organisme électoral cherche à influencer les résultats, comme ce fut le cas en 2010, sa crédibilité se réduira de plus en plus. Il en résultera une chambre basse jouissant d’un très faible appui populaire, ce qui allongera encore davantage la transition démocratique haïtienne. Pis encore, il s’en suivrait une crise, capable d’hypothéquer la tenue des élections présidentielles en octobre prochain.
Espérons que le Cep se laisse guider par le bon sens, pour ne pas commettre plus d’erreurs susceptibles de fragiliser davantage les institutions du pays et de mettre en péril des vies et des biens.
* Professeur d’économie à l’Université pontificale mère et maîtresse (PUCAMAIMA) et de sciences politiques à l’Université ibéro-américaine (Unibe) à Santo Domingo
Coordonnateur général de N ap sove Ayiti (Napsa)
@desharolden
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